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MENTIONS LÉGALES

I. IDENTIFICATION

L'éditeur du site :

 

Jeff de Bruges Diffusion (SAS)
Capital social : 16.000.000 €
Siret : 448 989 947 00024
Siège social : Parc du Bel Air - 12 avenue Joseph Paxton – 77164 Ferrières en Brie -
Tél. siège social : 01 64 66 63 00

 

Responsable de la publication et de la rédaction du site : Monsieur Philippe JAMBON

L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectuent dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

 

II. COPYRIGHT - PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1 TITULARITÉ

La société Jeff de Bruges est titulaire du nom de domaine http://www.jeff-de-bruges.com/. Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société Jeff de Bruges, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.

 

2.2 SANCTIONS

L'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion, à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute, est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1240 et suivants).

 

III. CREDITS

Conception et création graphique : Clever Age
Crédits photos :  Créaset ; Nicolas Richez ; Guy David ; Matter Paris ; Jeff de Bruges.

 

IV. RESPONSABILITE

La société Jeff de Bruges s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société Jeff de Bruges ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de la société Jeff de Bruges à l'égard de l'internaute. En particulier, la société Jeff de Bruges ne saurait être tenue pour responsable :

 - de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

- de tous dommages résultant d'une intrusion informatique d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;

- et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

La société Jeff de Bruges met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site. Il est toutefois rappelé que la société Jeff de Bruges ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet.

 

Tous les prix indiqués sur le site sont les prix TTC maximum. Ces prix sont valables  en France Métropolitaine ainsi que dans les pays dans lesquels Jeff de Bruges propose un service de livraison tel que mentionné dans les Conditions Générales de Vente de son site Internet.

 

V. MODIFICATIONS DES MENTIONS

La société Jeff de Bruges informe les internautes consultant le site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne.

 

Date de la dernière mise à jour : 1er octobre 2020